2_Creation_2_Chevaliers_Honneur_1668.pdf

Le Centre d'Histoire Judiciaire (UMR 8025) travaille depuis de nombreuses années sur le parlement de Flandre.
En conformité avec les objectifs et les recommandations de la Science Ouverte, le CHJ a décidé d'ouvrir un accès centralisé concernant la législation autour du parlement de Flandre, tout en suivant les principes du <a href="https://fr.wikipedia.org/wiki/Fair_data" target="_blank">FAIR data</a> .
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Les édits et ordonnances relatifs au parlement de Flandre

Législation autour du parlement de Flandre

Auteur :	Renaud Limelette
titre	Création de deux chevaliers d'honneur au Conseil souverain de Tournai
http://nakala.fr/terms#created	2017-06-13
licence	CC-BY-4.0
type	http://purl.org/coar/resource_type/c_1843
http://purl.org/dc/terms/contributor	Centre d’Histoire Judiciaire (CHJ) - UMR 8025
http://purl.org/dc/terms/type	Text
http://purl.org/dc/terms/source	http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39373083t.public
http://purl.org/dc/terms/coverage	Parlement de Flandre
auteur	Renaud Limelette

Législation autour du parlement de Flandre

Création de deux chevaliers d'honneur au Conseil souverain de Tournai

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